Jean-Yves Tréguier

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées par anticipation et

date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000783417 (source JORF)

admission

20 Avril 2004 20/04/2004

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Au grade de médecin chef des services hors classe Les médecins généraux, médecins chefs des services de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin général, médecin chef des services"

JORFTEXT000000602064 (source JORF)

nomination

21 Mars 2003 21/03/2003

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Objet:	pour l'année 2003 les officiers SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin chef des services hors classe Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

corps="Médecins des armées"

JORFTEXT000000411402 (source JORF)

promotion

12 Janvier 2003 12/01/2003

De:	Tréguier (Jean-Yves) président de section dans une chambre régionale des comptes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2002 15/11/2002

De:	Jean-Yves Treguier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:	Président de section de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-07-02"
depart_retraite

JORFTEXT000000779077 (source JORF)

admission

08 Juin 2002 08/06/2002

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin-chef des services de classe normale Les médecins en chef
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1999-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"

JORFTEXT000000221118 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Treguier (Jean-Yves) président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	la commission prévue par l'article L instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes au titre de l'année 1998 en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières

JORFTEXT000000197630 (source JORF)

composition

30 Novembre 1999 30/11/1999

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000759178 (source JORF)

conférés

13 Mai 1999 13/05/1999

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin chef des services de classe normale Les médecins en chef
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1999-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"

JORFTEXT000000759451 (source JORF)

nomination

19 Mars 1999 19/03/1999

De:	Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Objet:	pour l'année 1999 les officiers SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin chef des services de classe normale Les médecins en chef
Groupe:	Service de santé des armées

corps="Médecins des armées"

JORFTEXT000000209648 (source JORF)

promotion

26 Décembre 1998 26/12/1998

De:	Treguier (Jean-Yves) médecin en chef
Objet:	deuxième représentant titulaire à la commission interministérielle des radioéléments artificiels représentant du ministre de la défense
Remplace:	M. Ducousso (Roger)
Groupe:	Commission interministérielle des radioéléments artificiels

JORFTEXT000000740516 (source JORF)

nomination

16 Septembre 1998 16/09/1998

De:	Treguier (Jean-Yves) président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	la commission prévue par l'article L instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières

JORFTEXT000000571733 (source JORF)

composition

09 Juin 1998 09/06/1998

De:	Treguier (Jean-Yves) colonel, médecin en chef du service mixte de contrôle biologique, conseiller santé auprès du directeur des centres d'expérimentation nucléaire, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

JORFTEXT000000542606 (source JORF)

admission

15 Janvier 1993 15/01/1993